Conditions générales
Mentions légales et conditions d'utilisation du site Polar Production.
1. Mentions légales
- Éditeur : Polar Production, activité exercée par [À compléter : prénom et nom], [À compléter : statut, par exemple entrepreneur individuel].
- SIREN : [À compléter].
- Adresse : [À compléter : adresse du domicile ou de domiciliation].
- TVA : [À compléter : numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »].
- Contact : costesludovic@gmail.com
- Directeur de la publication : [À compléter : prénom et nom].
- Hébergeur : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, vercel.com
- Conception et réalisation du site : Julie Cortes
2. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation encadrent l'accès au site et son utilisation. Naviguer sur le site vaut acceptation de ces conditions.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement et sans inscription. L'éditeur s'efforce de le maintenir disponible, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu pour une maintenance, une mise à jour ou une raison indépendante de sa volonté.
4. Propriété intellectuelle
Les films, photogrammes, photographies, textes, logos et éléments graphiques du site appartiennent à l'éditeur ou à leurs ayants droit respectifs, notamment les clients et collaborateurs des projets présentés. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
5. Formulaires
Le formulaire de contact et l'inscription à la newsletter doivent être utilisés de bonne foi, avec des informations exactes. Les données transmises sont traitées comme décrit dans la page Confidentialité.
6. Liens externes
Le site renvoie vers des services tiers, comme Instagram. L'éditeur n'a aucun contrôle sur leur contenu et n'en est pas responsable.
7. Responsabilité
Les informations du site sont données à titre indicatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site, d'une indisponibilité ou de la présence d'une erreur.
8. Boutique
La boutique n'est pas encore ouverte : aucun produit n'est vendu sur ce site. Des conditions générales de vente seront publiées sur cette page avant son ouverture, prévue [À compléter : date d'ouverture].
9. Modification des conditions
L'éditeur peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la visite.
10. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.
Dernière mise à jour : 15 septembre 2026.